Mentions légales

Responsable du site Internet :

Le site Internet www.marquesconfort.lu est sous la responsabilité de la société :
MARQUES CONFORT S.A.
12, rue du commerce
L-3895 FOETZ

Le site Internet www.marquesconfort.lu est ci-après dénommé le “Site Internet” 
La société MARQUES CONFORT S.A. est ci-après dénommée la “Société”

Réalisateur :

Le Site Internet a été réalisé par la société :
proGcom S.à r.l.
TVA : LU31239707
RCS : B 234 104
Située au 102, route de Bascharage à L-4513 Niederkorn

Hébergement :

Le Site Internet est hébergé par la société :
OVH SAS
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Conditions générales d’utilisation du site :

En consultant le Site Internet, l’utilisateur du Site Internet accepte l’ensemble des articles et mentions décrits ci-dessous. Etant donné que ces articles et mentions sont susceptibles d’être modifiés, l’utilisateur du Site Internet est invité à les consulter régulièrement.

Utilisation du Site Internet :

Le Site Internet a pour but de présenter la Société, ses services et ses produits, mais également de présenter ses opportunités de carrières. Toutes les informations, textes et données chiffrées sont publiées à titre indicatif.

Photos et publications :

Concernant les informations publiées sur le site, les textes, descriptifs et photos sont la propriété de la Société. L’utilisateur du site n’est pas autorisé à exploiter pour son compte les textes et photos. Les images sont une oeuvre protégée par les droits d’auteurs et sont la propriété de la Société et de ses fournisseurs.

L’utilisateur du Site Internet n’est pas autorisé à recopier les promotions pour les publier sur un autre support, qu’il soit papier ou électronique, ni sur un autre site Internet.

Droit d’auteur et propriété intellectuelle :

La présentation et le contenu du Site Internet, incluant, sans que ce soit limitatif, le nom et les logos de la Société, les textes, les images, les photos et/ou vidéos, les dénominations commerciales, les bases de données, les produits et les slogans, constituent ensemble ou séparément une oeuvre protégée par les droits d’auteur et appartiennent à la Société et ses Partenaires.

Limitation de responsabilité :

La Société met tout en oeuvre pour que les informations affichées sur le Site Internet soient exactes, cependant il se peut que des erreurs de contenu ou d’affichages soient présentes sur le Site Internet. Dans ce cadre, la Société exclut toute garantie de l’exactitude et l’exhaustivité des informations affichées sur le Site Internet.

En cas de lien affiché par le Site Internet vers un autre site Internet, quel qu’il soit, la Société rejette toute responsabilité quant au contenu de ce site Internet tiers, qui est sous la responsabilité du responsable du site Internet tiers.

Cadre légal :

Le Site Internet est soumis à la législation Luxembourgeoise en vigueur et relève de la compétence exclusive des tribunaux Luxembourgeois.

A PROPOS
0 +
Projets depuis 2002
CONTACT